CONDITIONS GENERALES DE LOCATION
NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT
Le contrat est soumis au statut de la location de meublée du tourisme. Les locations sont conclues à titre de résidence provisoire. Les locaux ne pourront être utilisés à titre d’habitation principale ou même secondaire.
Le locataire ne pourra y pratiquer de manière régulière ou ponctuelle aucune activité commerciale ou professionnelle, sauf accord avec le propriétaire.
Le locataire ne peut se prévaloir des dispositions légales applicables en matière de baux d’habitation, notamment quant au maintien dans les lieux.
Dans le cas où des activités illégales ou nuisibles en termes de voisinage (défaut d’hygiène, nuisances sonores, agressivité…) seraient soupçonnées ou constatées, le propriétaire se réserve le droit d’annuler purement et simplement le séjour. Dans ce cas précis, aucun remboursement des sommes versées ne sera effectué.
DURÉE
Le locataire acceptant le contrat, conclu pour une durée déterminée par la réservation, ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’expiration de la période initialement prévue sur le présent contrat.
ARRIVÉE ET DÉPART
Les créneaux d’horaires d’arrivée et de départ sont indiqués dans le contrat. Les horaires définitifs seront décidés entre le locataire et le propriétaire et confirmés par email.
ETAT DES LIEUX
Le logement contient la vaisselle, le mobilier, la literie, l’électroménager, etc., le tout propre et en bon état.
L’état des lieux et l’inventaire sont faits visuellement à l'entrée dans les lieux quand le Propriétaire le fera visiter au Locataire.
Le locataire devra contrôler à l'arrivée le bon fonctionnement des appareils ménagers et sanitaires. Les installations sont en état de marche et toute réclamation les concernant survenant plus de 24 h après l’entrée en jouissance des lieux ne pourra être admise. A défaut, le logement sera réputé en bon état et l’état des lieux et l'inventaire conformes à la réalité.
Par ailleurs, le gîte sera propre à l'arrivée du locataire. Le nettoyage des locaux en usage normal est à la charge du Locataire pendant son séjour et devra rendre le gîte, lors de son départ, dans un état de propreté identique à celui de son arrivée. Une option "ménage de fin de séjour" est possible au tarif de 50€, mais n'exempte pas le Locataire de procéder à un nettoyage régulier durant son séjour. En cas d’usage anormal des locaux, ou de salissure anormale selon la durée du séjour, des frais de ménage supplémentaire seront refacturés au Locataire. Ces frais seront de 50€ supplémentaire si le Locataire à pris l'option du ménage de fin de séjour, 100€ si il devait se charger lui même du ménage.
Pour notre gîte Piccolove, le ménage de fin de séjour est inclus dans le tarif de location mais pourra être facturé (50€) si le gîte est retrouvé dans un état non acceptable selon la durée du séjour.
Il est interdit de fumer et de vapoter dans nos gîtes, toute présence d'odeur de cigarette ou de vapotage sera facturée 300€. Le fait de surprendre le Locataire en train de fumer ou vapoter dans nos gîtes pendant son séjour aura pour conséquence de mettre un terme au contrat de location sans possibilité de remboursement des jours restants et entrainera la facturation des 300€.
L'eau et le gaz sont compris dans le tarif du séjour, en revanche l'électricité sera relevée en début et en fin de séjour et sera facturée au Locataire lors de son départ. Elle est au tarif bleu EDF et ce tarif sera indiqué sur l'armoire électrique contenant le compteur. Cette consommation devra être réglée directement lors du départ du locataire en espèces ou carte bancaire.
Pour le gîte Piccolove, l'eau, le gaz et l'électricité sont compris dans le tarif du séjour. En période de chauffage, le Propriétaire chauffe le gîte à 20 degré pour l'arrivée du locataire, l'électricité sera relevée à l'arrivée et au départ du locataire au cas ou le locataire aurait une consommation excessive, celle ci pourra lui être facturée.
DÉPÔT DE GARANTIE (= CAUTION)
Pour le gîte Piccolove :
Un dépôt de garantie dont le montant est de 1000€ (chèque non encaissé) est demandé par le propriétaire ou son représentant. Après l'établissement contradictoire de l'état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué au locataire au plus tard 7 jours après le départ du locataire (chèque renvoyé ou détruit) sauf en cas de retenue.
Pour les gîtes Jardin, Terrasse et Balcon :
Un dépôt de garantie ne sera pas nécessaire, nous ferons le tour du gîte lors de la sortie avec le Locataire. Nous comptons sur l'honnêteté des Locataires.
En cas de retenue :
Lors du départ du locataire, l’inventaire et l’état de propreté feront l’objet d’un contrôle par le propriétaire ou son représentant. Le locataire est tenu pour responsable de tout objet cassé ou détérioré, de toute dégradation, et des dommages qui pourraient être causés aux installations pendant la durée de son séjour.
Le propriétaire sera en droit de réclamer au locataire la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés, tachés, disparus ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location, le prix de nettoyage des couettes rendues sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant les rideaux, murs, plafonds, tapis, sols, vitres, fenêtres, canapés, literies, les appareils électroménager, les poêles, la terrasse, etc.
S'il est nécessaire de procéder à une quelconque réparation, à une remise en l’état des lieux ou à un remplacement d'objet, le montant retenu sur le dépôt de garantie fera l'objet d'un justificatif par le biais d'une facture ou de toute autre pièce.
Si le cautionnement est insuffisant, le locataire s’engage à parfaire la différence, sur la base de justificatifs donnés par le propriétaire.
UTILISATION DES LIEUX
Le locataire utilise la location d’une manière paisible et en fait bon usage, conformément à la destination des lieux.
Le locataire s’engage à occuper les lieux personnellement, conformément au nombre de personnes prévu, à les habiter « en bon père de famille » et à les entretenir. Le locataire veille à préserver la tranquillité du voisinage.
Le locataire s’engage à prendre connaissance des consignes du règlement intérieur et à les respecter (interdiction de fumer à l’intérieur, fêtes non autorisées, utilisation de la piscine…).
La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier, même partiellement, à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire. Toute infraction à ce dernier alinéa serait susceptible d'entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire.
Le locataire ne pourra s’opposer à la visite des locaux, lorsque le propriétaire ou son représentant en fera la demande.
NOMBRE D’OCCUPANTS
Le nombre de locataires ne peut être supérieur à la capacité d’accueil, incluant les bébés ou enfants dormant dans des lits parapluie.
Le nombre de locataires réellement présents doit correspondre au nombre indiqué dans le contrat. En cas de non-respect, la location sera annulée et le prix du séjour reste à la charge du Locataire.
Le propriétaire doit être informé de l’éventuel accès au gîte de personnes tierces.
Le gîte Piccolove est exclusivement pour 2 personnes majeures.
Il est formellement interdit de faire entre dans ce gîte toute personne supplémentaire.
ANIMAUX
Les animaux sont acceptés dans nos gîtes Jardin, Terrasse et Balcon sous certaines conditions de nombres et de tailles, merci de nous contacter si vous avez plus de 2 chiens ou si vous avez un chien de grande taille. Merci de faire en sorte que vos animaux n'aillent pas dans les chambres, sur les matelas / canapés, de ramasser les excréments dans le jardin ou dans les rues du hameau, d'éviter les nuisances pour les voisins…).
Aucune caution ni surplus tarifaire n'est demandé pour les animaux, le Locataire devra donc prévoir des couvertures pour couvrir chaises et canapés si son animal à l'habitude d'y monter. Le Locataire devra éviter de laisser son animal seul dans le gîte, surtout si ce dernier à tendance à aboyer ou détériorer quand il est seul.
En cas de non-respect de ces règles par le locataire, le propriétaire ou son représentant refusera ou annulera le séjour et aucun remboursement ne sera effectué.
Si le Locataire prend en option le ménage de fin de séjour, celui ci ne comprendra pas le ménage en rapport avec son animal. Il devra donc être particulièrement attentif aux traces laisser par ce dernier (poils, traces de pattes, etc...). Si le Propriétaire constate au départ du Locataire que le ménage en rapport à l'animal n'a pas été fait, un supplément de 50 euros sera demandé au Locataire si il à pris le ménage de fin de séjour, 100€ si le Locataire devait se charger du ménage.
Les animaux ne sont pas admis dans le gîte Piccolove.
ASSURANCE
Le locataire est responsable de tous les dommages et dégradations survenant de son fait, ainsi que de toute disparition d’équipement.
Le locataire s'engage à s'assurer contre les risques locatifs (incendie, dégât des eaux, etc) et corporels, et contre les dommages de toute nature susceptible d’engager sa responsabilité.
Le locataire déclare être titulaire d’une assurance responsabilité civile vie privée couvrant le risque villégiature (location de vacances). Le propriétaire peut exiger une attestation d’assurances ou, à défaut, une déclaration sur l’honneur. Le défaut d'assurance, en cas de sinistre, donnera lieu à des dommages et intérêts.
Le propriétaire s'engage à assurer le logement contre les risques locatifs pour le compte du locataire, ce dernier ayant l'obligation de lui signaler, dans les 24 h, tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires.
RESPONSABILITÉ
La responsabilité du propriétaire ne saurait être engagé en cas de dégradations ou vols d'effets personnels tant dans le logement que dans les espaces extérieurs.
Le propriétaire ne saurait être responsable des cas fortuits de force majeure ou de nuisance venant perturber, interrompre, empêcher le séjour.
Les mineurs de moins de 18 ans sont sous la responsabilité unique et complète de leurs parents pendant toute la durée de leur séjour.
Les mineurs de moins de 18 ans ne sont pas admis dans le gîte Piccolove.
Les locataires ne doivent pas pénétrer dans les zones indiquées comme étant privées.
PISCINE
En louant le gîte, les locataires acceptent les consignes d’utilisation, d’entretien et de sécurité de la piscine, et déchargent les propriétaires de toute responsabilité en cas de problème. La piscine est partagée entre les 4 gîtes. Elle est non chauffée et est ouverte de Juin à Septembre. Une barrière de sécurité est installée autour de la piscine sur les parties inférieures à un mètre de hauteur mais ne saurait se substituer à la vigilance des parents envers les enfants. Le Propriétaire ne pourra être tenu pour responsable en cas d'accident. Par soucis d'économie d'eau et par rapport au sécheresse touchant notre région, nous vous demandons d'éviter la perte inutile d'eau de la piscine (s'éclabousser, sauter, etc ...)
ANNULATION PAR LE LOCATAIRE
Modification :
Si le locataire désire modifier sa réservation (date et / ou gîte), une fois celle-ci confirmée, le propriétaire fera son possible pour le satisfaire. Les nouvelles dates et / ou gîtes choisis par le Locataire peuvent entrainer une augmentation ou une diminution du tarif du séjour. Dans le cas où cela se révèlerait impossible, le locataire pourra solliciter l'annulation de la réservation qui sera soumise aux conditions d'annulation figurant ci-dessous.
Annulation avant l'arrivée dans les lieux :
Toute annulation doit être notifiée au propriétaire par mail ou appel téléphonique.
- Annulation dans les 24 heures après la demande : l'argent versé sera entièrement restitué au Locataire
- Annulation à plus de 31 jours avant le début du séjour : l'argent versé sera entièrement restitué au Locataire
- Annulation entre 14 et 31 jours avant le début du séjour : l'acompte de 30% ne sera pas remboursé, si la totalité est réglée, nous rembourserons 70% du montant du séjour sous 7 jours.
- Annulation entre 7 et 14 jours avant l'arrivée : l'acompte de 30% ne sera pas remboursé et 20% supplémentaire devra nous être réglé, si la totalité est réglée, nous rembourserons 50% du montant du séjour sous 7 jours.
- Annulation moins de 7 jours avant l'arrivée : la totalité du montant de la réservation sera du, les 70% restant devront nous être versé par chèque, virement bancaire ou carte bancaire via un lien de paiement sécurisé sous 7 jours si le Locataire à réglé l'acompte de 30%, si la totalité est réglée, aucun remboursement ne sera effectué.
Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d'arrivée indiquée, le contrat devient nul et le propriétaire peut disposer du gîte. Si le Locataire à déjà réglé l'intégralité de la réservation, il n'y aura aucun remboursement. Si le Locataire à régler 30% d'acompte, il devra régler les 70% restants.
Pour le gîte Piccolove, l'heure d'arrivée du locataire doit être comprise entre 18h00 et 20h00 sauf si une autre heure à été convenue par avance avec le propriétaire. Si le locataire ne se manifeste pas avant 20h00, le contrat devient nul et le propriétaire peut disposer du gîte. Si le locataire à déjà réglé l'intégralité de la réservation, il n'y aura aucun remboursement. Si le Locataire à régler 30% d'acompte, il devra régler les 70% restants.
Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement, hormis le dépôt de garantie.
Il est conseillé de souscrire une assurance annulation auprès de votre compagnie d'assurance, afin d’être assuré contre les annulations ou interruptions de séjour.
Pour les annulations à moins de 14 jours avant le début du séjour ou si le Locataire ne se manifeste pas dans les 24h après le début du séjour, et si le Locataire à réglé un acompte de 30%, un premier mail lui sera envoyé lui demandant de régler les 20% ou 70% supplémentaires sous 7 jours. Passé ce délai, si aucun paiement n'est réceptionné, une mise en demeure par courrier recommandé avec accusé de réception lui sera adressé lui demandant de régler ce montant majoré de 10% sous 15 jours. Si aucun paiement n'est réceptionné passé ce nouveau délai, une action en justice sera entamée, le montant du au départ sera majoré de 25% avec demande des frais de justice à la charge du Locataire.
ANNULATION PAR LE PROPRIÉTAIRE
Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées par avance.
COVID 19
Le propriétaire recommande au locataire de souscrire auprès de son assurance une garantie Annulation (notamment pour cause de pandémie et maladie) ou de vérifier auprès de sa banque (contrat carte bleue). Le propriétaire propose un report dans les 18 mois, si le locataire est dans l'impossibilité de se rendre sur le lieu de la location en raison des dispositions réglementaires mises en place par le gouvernement (confinement, interdiction de déplacement, etc.) ou si le propriétaire est dans l'obligation de renoncer à la location vacances (conditions sanitaires, interdiction de louer, etc.). Cela ne s’applique pas aux autres motifs d'empêchement que le locataire pourrait invoquer (isolement / quarantaine, nombre d’invités limités, restaurants et activités fermés, couvre-feu, inquiétude personnelle, etc...). Dans ces cas-là, les conditions d’annulations habituelles s’appliquent.
RÉCLAMATIONS ET LITIGES
Toute réclamation éventuelle durant le séjour du locataire doit être signalée immédiatement au propriétaire ou à son représentant afin de résoudre le problème le plus rapidement possible. Le locataire ne pourra réclamer aucune indemnité en cas de réparations urgentes devant s'effectuer durant son séjour à l'intérieur du logement.
Si la réclamation porte sur l’état des lieux ou l’inventaire de la location, elle doit alors être formulée dans les 24 heures qui suivent l’arrivée. Le propriétaire et le locataire doivent favoriser le règlement amiable. Pour d’autres contestations, le locataire peut saisir, sans limite de délai, un organisme représentatif. Toute réclamation relative à la location sera traitée par le Tribunal compétent.
RÉSERVATION
Pour commencer, il convient de vérifier la disponibilité aux dates souhaitées sur le calendrier disponible sur la page du gîte.
Si la période souhaitée est disponible, il convient de suivre la procédure ci-dessous pour réserver en ligne :
- Cliquer sur le jour d'arrivée puis sur le jour de départ sur le calendrier
- Indiquer les informations demandées (Nom, Prénom, etc ..)
- Indiquer le nombre d'adultes et d'enfants (-18ans), le nombre d'adultes sert pour le calcul de la taxe de séjour (hors gîte Piccolove)
- Indiquer les options choisies
- Confirmer l’acceptation des Conditions générales de location en cochant la case après les avoir lues
- Choisir le montant à régler :
- Régler un Acompte de 30% (indisponible si le séjour commence dans moins de 31 jours)
- Régler la totalité (imposé si le séjour commence dans moins de 31 jours)
- Choisir le mode de paiement :
- Chèque, virement bancaire ou chèques vacances ANCV (ne pas choisir ce mode de paiement si le séjour commence dans moins de 14 jours, la demande sera automatiquement annulée)
- PayPal, paiement sécurisé avec un compte PayPal ou par carte bancaire
- Carte Bancaire, paiement sécurisé par carte bancaire via la plateforme Stripe
- Réception d’un mail de confirmation avec le contrat et la facture
- Si le règlement à été fait par carte bancaire ou PayPal la réservation est validée
- Si le choix de payer par Chèque, Virement Bancaire ou Chèques Vacances ANCV à été choisi, le paiement doit être réceptionné sous 5 jours, passé ce délai, le Propriétaire annulera le contrat et remettra disponible les dates de séjour
- Deux semaines avant la location, un mail sera adressé au Locataire lui rappelant sa réservation et le montant restant du si il à choisi le paiement de l'acompte, ce montant peut être payé à l'arrivée en espèces, carte bancaire, chèque ou chèques vacances ANCV. Il est aussi possible de régler ce montant par virement bancaire mais il doit être réceptionné au moins 7 jours avant l'arrivée
- Le jour de l'arrivée, un sms vous sera adressé avant midi (12h00) vous rappelant les modalité d'accès, heures d'arrivées, etc...
PRIX
La grille tarifaire et les durées minimales et maximales des séjours sont disponibles sur la page internet de chaque gîte.
La taxe de séjour est directement calculée en remplissant le nombre d'adultes lors de la réservation, le montant est de 1.11€ par nuitée et par occupant de plus de 18 ans. Cette somme est reversée à la Communauté de Communes des Pyrénées Audoises.
Le propriétaire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les séjours sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la réservation. Les prix s'entendent Toutes Taxes Comprises et sont exprimés en Euros. Toute commande, quelle que soit son origine, est payable en Euros.
Réduction : Des offres promotionnelles sont régulièrement disponible sur le site internet et sont directement appliquées sur la demande de réservation.
PHOTOS
Les photos ne sont pas contractuelles.
TERMES UTILISÉS
Location = séjour
Dépôt de garantie = caution
Propriétaire = ou son représentant
Conditions générales de location = conditions générales de vente
Gîte = meublé de tourisme = appartement
